RÈGLEMENT INTÉRIEUR

écurie de cé

ARTICLE 1 : ORGANISATION

Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l'autorité D’emmanuelle Rabillon dirigeante du centre équestre.

Pour assurer sa tâche emmanuelle Rabillon  dispose d’Anne BEAU , de Céline Dubeau enseignantes responsables pédagogiques de leurs cours et de l’organisation de ceux ci et de l’entretien des chevaux et des installations….

Il est strictement interdit de  fumer dans l’établissement

ARTICLE 2 : DISCIPLINE

a - Au cours de toutes les activités et en particulier à l'intérieur des locaux ou installations, les membres doivent observer

une obéissance complète à l'encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.

b - En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d'observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d'encadrement ainsi qu'une parfaite correction à l'égard des autres préposés.

c - Tout membre ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation en se conformant à l'article 5 ci-dessous, aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n'est admise.

 Toute personne montant à cheval en dehors des heures de cours doit ramasser ses crottins dans la carrière dès qu’il descend.

ARTICLE 3 : SECURITE

Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement. Et sont interdits lorsque le centre équestre est fermé  (le dimanche et en dehors des heures de cours)

Les vélos scooter et vélomoteurs doivent être stationnés à l’entrée de l’établissement

Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement. 

ARTICLE 4 : RÉCLAMATIONS

Tout membre désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée et justifiée concernant le centre peut opérer de l'une des manières suivantes :

a) il peut s'adresser directement au Directeur, à une enseignante

c) il peut adresser une lettre au directeur dans la boite aux lettres près des selleries.

ARTICLE 5 : TENUE

a - Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Équitation Française.

b - Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être

conforme à la norme NF EN 1384.  

c - En outre, pour participer à certaines manifestations sportives, les cavaliers représentant le centre peuvent être astreints à porter un vêtement aux couleurs du club.

ARTICLE 6: ASSURANCES

Tout cavalier du centre équestre doit être licencié par la fédération française d’équitation, sauf les cavaliers de passage…

 Chaque cavalier doit posséder sa propre assurance responsabilité civile…

ARTICLE 7 : PROPRIÉTAIRES DE CHEVAUX

Les chevaux des membres actifs peuvent être pris en pension par le centre aux conditions suivantes:

1 - Production d'un certificat vétérinaire attestant que le cheval est en bonne santé, avec le signalement des tares éventuelles.

2 - Le prix de pension est fixé par trimestre civil et par cheval; il est payable mensuellement :

350 euros correspondant à la pension, somme passible de la T.V.A. au taux de 5,5 % à la charge du propriétaire.

La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire. Chaque propriétaire pourra participer aux reprises avec son cheval, sous réserve d'avoir pris rendez-vous et au même prix que les autres cavaliers

D'autre part, les propriétaires de chevaux pourront utiliser les installations dans les conditions suivantes:

Le cavalier s’engage à ramasser les crottins que le cheval a déposé dans la carrière…

Les cours du centre équestre sont prioritaire dans l’utilisation des installations, le cavalier doit se renseigner des horaires libres des carrière et manège et venir quand ceux ci sont libres et sinon monter en extérieur (promenades)

Assurances :

L’établissement équestre prend à sa charge l'assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval. Et le propriétaire doit lui aussi avoir une assurance responsabilité civile…

Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l'assurance «mortalité» de son cheval. S'il désire rester son propre assureur

pour ce risque, il en fera la déclaration à l’établissement.

Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l'hypothèse d'accident survenant au cheval et

n'engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.

Les risques de vol ou de dégradations consécutives à une tentative de vol survenant au matériel de sellerie ne sont pas garantis . Aussi le propriétaire renonce-t-il à tout recours en cas de vol ou de dégradation de son matériel de sellerie .

Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir un mois à l’avance, soit avant le 25 du mois courant, pour

quitter à la fin du mois suivant faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d’indemnité pour non respect du préavis.

En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire sera au surplus exclu de l’établissement équestre.

ARTICLE 8 : APPLICATION

En signant leur adhésion à l’établissement, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance des statuts et

du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.

ARTICLE 9

: REPRISES – LECONS – PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS

Le tarif des reprises est fixé par forfait :

Étudiants (reprise) :  

Juniors (reprise)    :  

Adultes (reprise)    :     voir tarifs

Leçon particulière :  

Leçon d'obstacles  :  

Les leçons non décommandées 24 heures à l'avance restent dues. Un rattrapage des cours manqués (décommandé 24h à l’avance) peut être envisagé dans la limite de 2 cours par trimestre. Pour pouvoir rattraper un cours , il faut fixer une date avec l’enseignante et l’inscrire sur le cahier gris lors de votre retour en cours, aucune date de rattrapage sera fixée par téléphone…

Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit par exemple, un quart d’heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise-.

En dehors des heures de reprises vendues les mineurs sont la

responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

Article 10

         Toute personne ayant une attitude incorrecte, provoquant une mauvaise ambiance gênante pour  les autres cavaliers ou proclamant de propos désobligeants sur le centre équestre, ses dirigeants et son personnel pourra être exclus du centre équestre sans aucun préavis.

Lu et approuvé  le 

Signature élève :

Signature parent ou tuteur :